Temps Partiel Enseignant Second Degré De

Thursday, 1 August 2024

Novembre 2017 La mise en place de pondérations pour le service des enseignants du second degré impose de revoir les modalités d'application pour les temps partiels. Une circulaire publiée au BO est venue préciser la manière dont doivent s'articuler les choses. Les conditions générales d'attribution des temps partiels ne sont pas modifiées mais des aménagements sont prévus pour tenir compte des pondérations en REP+ et en lycée. Par ailleurs, les dispositions de la circulaire permettent de gérer des cas souvent problématiques dont le 80% des certifiés et PLP. Temps partiel enseignant second degré film. Les arrêtés de temps partiels devront être pris par les recteurs avant la rentrée scolaire. Ils devront obligatoirement préciser le nombre d'heures à assurer et la quotité en pourcentage. Toutefois, la quotité de temps partiel pourra être ajustée en fonction de la fixation définitive des services des enseignants. Lorsque le service hebdomadaire de l'enseignement ne peut pas correspondre exactement à sa quotité de temps partiels, deux modalités sont possibles: La quotité de temps partiel peut être légèrement modifiée pour s'adapter au service réel.

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Responsabilité Le Sgen-CFDT s'engage à assurer tous ses efforts pour offrir des informations actualisées et exactes. Cependant, elle ne saurait être tenue pour responsable d'erreurs, d'omissions ou des résultats qui pourraient être obtenus par un mauvais usage de ces informations. Pondérations et temps partiels 2nd degré : quelles modalités ? - ENSEIGNANTS DE L'UNSA. Le Sgen-CFDT effectuera les modifications nécessaires, dès que ces erreurs sont portées à sa connaissance; plus généralement, elle peut modifier, à tout moment, sans préavis, tout ou partie du Site ainsi que ses conditions d'utilisation, sans que sa responsabilité puisse être engagée de ce fait. Le téléchargement de tous matériels lors de l'utilisation du service est à aux risques et périls de l'utilisateur. Celui-ci est seul responsable pour tout dommage subi par son ordinateur ou toutes pertes de données consécutives à ce téléchargement. Plus généralement, le Sgen-CFDT ne pourra en aucun cas être responsable en cas de dommages directs et/ou indirects résultant de l'utilisation de ce Site. Disponibilité Il est techniquement impossible de fournir le Site exempt de tout défaut et ces défauts peuvent conduire à l'indisponibilité temporaire du Site.

Si cette modalité n'est pas possible, les éventuelles heures effectuées au-delà du service pourront, à titre exceptionnel, être rémunérées en HSE. La circulaire au BO (étendue aux agents des établissements privés sous contrat) Effectifs lourds: l'exercice d'au moins 6h devant plus de 35 élèves donne droit à une indemnité de 1250€ par an.