Expertise Ventes Aux Enchres - Succession - Courtage - Commissaire-Priseur - Paris, Lyon, Aix En Provence, Toulouse, Bordeaux, Lille,Dijon , Strasbourg - Prix - Valeur - Boite Ancienne - | Authenticit
Wednesday, 31 July 20243. Le plus offrant et dernier enchérisseur sera l'adjudicataire. En cas de double enchère reconnue effective par le Commissaire-priseur, l'objet sera remis en vente, tous les amateurs présents pouvant concourir à cette deuxième mise en adjudication. 4. La vente sera faite au comptant. Frais de vente: Les acheteurs paieront en sus des enchères, par lot, les frais et taxes suivants: 25% TTC 5. En cas de vente par un vendeur assujetti à la marge, il ne sera délivré aucun document faisant ressortir la T. V. A. Tableau - Une cave à liqueur - Artprecium. 6. Importation temporaire: Les lots dont le numéro est précédé d'un ❍ sont soumis à une T. de 5, 5% s'appliquant au montant d'adjudication majoré des frais de vente. Ces frais d'importation temporaire seront remboursés à l'acquéreur sur présentation d'une preuve d'exportation des lots hors de l'Union européenne auprès de notre service comptable dans un délai de 90 jours. 7. Le Commissaire-priseur et l'Expert peuvent exécuter tout ordre d'achat sans frais supplémentaire. L'ordre du catalogue sera suivi.
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• Spécimen en écaille de tortue marine Chelonioidea spp (I/A) pré-Convention, antérieur au 1er juillet 1947 et de ce fait conforme au Règle CE 338/97 du 09/12/1996 art. 2-Wmc. * Les objets présentés contenant moins de 20% d'ivoire d'Elephantidae spp (I/A) ou de corne de rhinocerotidae spp, (I/A) travaillé, pré-Convention, antérieur au 2 mars 1947 et de ce fait conforme au Règle CE 338/97 du 09/12/1996 art. Estimation cave à liqueurs. 2-Wmc, aux arrêtés français du 16 août 2016 modifié et du 4 mai 2017, sont en vente libre. Pour une sortie de l'Union Européenne, un certificat CITES de ré-export sera nécessaire, celui-ci étant à la charge du futur acquéreur. La délivrance d'un tel document n'étant pas automatique. Pour une éventuelle réexportation, il appartiendra à l'adjudicataire de se renseigner - préalablement à tout achat - auprès des douanes du pays concerné, particulièrement s'il s'agit des Etats-Unis. En revanche, les objets présentés contenant plus de 20% d'ivoire d'Elephantidae spp (I/A) ou de corne de rhinocerotidae spp, (I/A) travaillé, pré-Convention, antérieur au 2 mars 1947 et de ce fait conforme au Règle CE 338/97 du 09/12/1996 art.
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Cave à liqueur en placage comprenant quatre... - Lot 164 - Marambat - de Malafosse Cave à liqueur en placage comprenant quatre flacons et quinze verres à liqueur (le tout dépareillé) H:26 - L: 30 - P: 22 cm (accidents) CONDITIONS DE VENTES La vente sera faite au comptant. Les acquéreurs paieront, en sus des enchères, les frais et les taxes suivantes: 27% TTC par espèces dans les limites légales. CAVE À LIQUEUR faux livre, boîte à musique... - Lot 149 - Eric Pillon Enchères. carte bancaire (sur place et à distance), virement bancaire. (LES CHEQUES SONT REFUSES) CONDITIONS SPECIFIQUES AUX ENCHERES EN LIGNE VIA LE SITE Toute enchère en ligne est considérée comme un engagement irrévocable d'achat. Si vous êtes adjudicataire en ligne, vous serez facturé du montant de la ou des enchères incluant les frais légaux (27% TTC) majorés de 3, 6% TTC pour frais de fonctionnement du site Si vous êtes adjudicataire en ligne, vous serez facturé du montant de la ou des enchères incluant les frais légaux (27% TTC) majorés de 1, 8% TTC pour frais de fonctionnement du site DROUOTDIGITAL Toute enchère en ligne sera considérée comme un engagement irrévocable d'achat.
2-Wmc, et antérieur au 1er juillet 1975 et de ce fait conforme aux arrêtés français du 16 août 2016 modifié et du 4 mai 2017, peuvent être commercialisés après déclaration et obtention d'un permis D. Pour se faire, la personne déclarée adjudicataire pour avoir porté son enchère par quelque moyen que ce soit pour un lot contenant plus de 20% d'ivoire d'éléphant (elephantidae spp) ou de corne de rhinocéros (rhinocerotidae spp), et dont la fabrication est antérieure au 3 mars 1947, donne mandat à Drouot Estimations pour faire la déclaration d'achat nécessaire en son nom auprès de l'Administration compétente conformément à l'article 2bis de l'arrêté du 16 aout 2016 modifié. Estimation cave à liqueur elderflower liqueur cocktails. L'adjudicataire, tenu à déclaration, s'engage à fournir sans délai à Drouot Estimations toutes les informations nécessaires à cette fin et à faire toute diligence qui lui serait demandée par Drouot Estimations pour ce faire. L'adjudicataire est seul tenu d'accomplir toutes autres diligences résultant de la nature particulière d'un tel lot sous sa responsabilité.