Les Fiches Du Guide Technique
Thursday, 1 August 2024Lecture de terrain avant travaux 8. La règle des 4A 9. Les étapes du terrassement 10. Check-list fin de journée 11. Les démarches de localisation des ouvrages (ML, IC, OL) NOUVEAU 12. Les fiches du guide technique au. Rôles et responsabilités NOUVEAU Une fiche synthèse présente le tableau des différentes techniques détaillées dans les fiches du Guide d'application de la réglementation relative aux travaux à proximité des réseaux, fascicule 2.
Les Fiches Du Guide Technique 2
Lire la suite Guide méthodologique du diagnostic de l'emploi dans les sports de nature Emploi, formation, métier Quel cheminement suivre pour son diagnostic? Comment construire un questionnaire? Comment mener un entretien? Toutes ces questions trouvent réponses dans ce guide méthodologique du diagnostic de l'emploi dans les sports de nature. Lire la suite Mémento Évaluation des retombées économiques d'une manifestation sportive de nature: outils pour la mise en œuvre 2009 Les manifestations sportives mobilisent une grande diversité d'acteurs. Mettre en œuvre la réglementation relative aux travaux à proximité des réseaux : fiches pratiques à l’usage des maîtres d’ouvrage - Prévention BTP. De plus en plus nombreuses, elles constituent d'intéressants postes d'observation des comportements des pratiquants et de l'évolution des pratiques sportives. Leur organisation est au croisement de nombreux cadres juridiques (codes du sport, de l'environnement, de la route, de l'action sociale et des familles…) ou règlements fédéraux. Lire la suite Évaluation des incidences Natura 2000 et sports de nature 2013 Faciliter la compréhension du dispositif réglementaire d'évaluation des incidences Natura 2000 et faciliter sa mise en œuvre, tels sont les objectifs de la fiche technique et du guide méthodologique a destination des organisateurs de manifestations sportives.
Direction des Affaires Juridiques Rubriques