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Procédure De Maîtrise Des Documents (Iso 9001)

Wednesday, 31 July 2024

2/ Domaine d'application: Cette procédure concerne tous les documents qui identifient les activités et les fonctions d'un Département ou d'un groupe dans le cadre du Système d'assurance Qualité. 3/ Référence: Chapitre 4 du Manuel Qualité 4/ Définitions: 4. 1. Procédures et Instructions de travail Documents qui détaillent l'objet, le domaine d'application d'une activité, et spécifient comment, quand, où, par qui elle doit être exécutée. Une instruction de travail définit les conditions d'exécution pratiques des procédures. 4. 2. Document maîtrisé Document généralement présenté sous forme d'une matrice, précisant les éléments de gestion d'une activité. 4. 3. Responsabilités Le Chef du Département procédure de maîtrise de document 420 mots | 2 pages Evolution du document Mise à jour Date Révision Evolution Page Sommaire 1- Objet 2- Domaine d'application 3- Responsabilité 4- Références 5- Descriptifs 5. 1- Codification 5. 2- Tableau 5. 3- Classement 5. Procédure maitrise des documents iso 9001 certification. 4- Conservation 5. 5- Archivage 5. 6- Elimination 5.

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Résumé du document Modèle de procédure de maitrise des documents établie selon les exigences de norme ISO 9001: 2000. Sommaire 1. Statut des modifications 2. But et objet 3. domaine d'application 4. Responsabilités 5. Références et terminologie 6. Maîtrise des documents (Procédure obligatoire) (procédure environnement). Forme et structure des documents internes 7. Elaboration, vérification, approbation et diffusion des documents internes 8. Modification, disponibilité, classement et archivage des documents internes Extraits [... ] Le classement et la destruction des documents externes non valides est sous la charge des dits responsables. La version périmée des normes doit être retirée, classée et archivée pendant une durée de 3 années Forme et structure des documents internes: Codification des procédures, instructions et Formulaires: XY XY NN X Indicateur de révision du document de A à Z Numéro d'ordre d'édition Indique le service concerné par le document Type de document: PR: Procédure / IN: Instruction PS: Processus Enregistrement/ F: Fiche. [... ] [... ] Les destinataires sont tenus de s'assurer que seuls les documents valides et approuvés sont en circulation Références et terminologie: Manuel qualité, Norme ISO 9000:2000, Norme ISO 9001:2000 Système de management de la qualité: système de management permettant d'orienter et de contrôler un organisme en matière de qualité.

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Les enregistrements sont identifiés dans la procédure Maîtrise des Enregistrement (PRO ME) Concernant les instructions, leur code est bâti selon le système suivant: Lettres - Nom Numéro où - Lettres signifie qu'il s'agit d'une instruction (INS). [... ] [... ] Le vérificateur peut-être une personne qui n'est pas concerné par ce document, ainsi on peut savoir si le document est clair et précis. L'approbateur doit être une personne de la direction, c'est-à-dire, M. AYRAULT. ELEMENTS D'ENTREE Besoin d'un document Demande d'un document. ELEMENTS DE SORTIE Archivage (Ranger, classer) ou Destruction Documents concernés: LOGIGRAMME: Les documents sont gérés selon la pyramide documentaire ci-dessous Non Oui Destruction Est-il périmé? Doit-il être modifié? Identification (donné un numéro de version) Diffusion Archiver -Classer Approbation Oui Non Est-il correct? Procédure maitrise des documents iso 9001 2. [... ] Approbateur: L'approbateur ne s'occupe pas du contenu technique qui n'est pas de sa compétence, mais il est en charge d'assurer que le document est cohérent avec tous les autres documents du système de management de la qualité, qu'il est conforme à la politique qualité, et au référentiel ISO 9001.

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La couleur du texte normal est noire. Seules les passages important peuvent être mis en gras ou colorés. Chaque instruction est identifiée par une codification unique (voir "Codification des documents"). Le modèle vierge et les instructions (comme par exemple les fiches de postes, instructions, consignes) sont soumises aux mêmes règles pour écrire, vérifier, approuver et distribuer un nouvel indice que celles pour les procédures. La gestion des documents provenant de l'extérieur est à la charge du service qui les réceptionne. La revue, la distribution et l'exécution devront être terminées dans les 5 jours ouvrables qui suivent l'arrivée du document externe. Procédure maitrise des documents iso 9001 2018. Tout nouveau document est enregistré dans la "Liste principale des documents". La gestion des normes est à la charge du service qualité. Tout utilisateur de normes doit en faire la demande auprès d'un représentant du service qualité. Les documents relatifs à la législation environnementale, comme lois, décrets d'application, arrêtés et circulaires sont gérés par le responsable environnement.

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Pour ceux qui n'ont pas accès à un ordinateur, des copies contrôlées sont imprimées. Un tableau récapitulatif identifie l'indice en cours des documents visibles via une base de données. Toutes les copies "papier" sont considérées "hors contrôle", à moins qu'elles ne soient imprimées en "copie contrôlée", dans ce cas la gestion de l'édition de ce document est de la responsabilité de la personne ayant demandée cette copie contrôlée. Procédure maitrise des document - 1186 Mots | Etudier. L'utilisation de copies non contrôlées dans l'atelier est formellement interdite. La copie, le changement et la modification de copies contrôlées ne sont pas permis, sauf cas exceptionnel (voir "Modification manuelle de documents"). Le serveur garde une liste continuellement mise à jour de toutes les copies contrôlées et notifiera le propriétaire d'un document contrôlé dès qu'un document devient périmé (obsolète). Le propriétaire sera sollicité par courriel de détruire la copie contrôlée périmée et de la remplacer par la nouvelle copie validée. Toutes les personnes ayant accès au serveur on le privilège et la responsabilité d'imprimer des copies contrôlées.

Le Manuel environnement définit la stratégie et la politique environnement de notre société. Chaque procédure définit une activité de notre société relative à une partie du système de management environnemental. Les instructions sont les documents expliquant en détail comment sont accomplis certaines activités. Les documents d'enregistrement servent à remplir la base de données et les actions à mener. Les documents externes et les normes non disponibles sur le réseau sont gérés comme copies contrôlées "papier". Le Manuel environnement, toutes les procédures, les instructions et les documents d'enregistrement sont disponibles sous forme informatique. Sur le réseau n'est visible que la dernière édition des documents (fichiers). Procédures iso 9001, procédure qualité, politique qualité, enregistrement qualité. Exception font les auteurs de documents et l'administrateur du réseau qui seuls peuvent lire les copies "obsolète" (ancien indice) et/ou archivées. Tout le personnel à accès en lecture à la "documentation approuvée" dans sa forme informatique, toujours dernier indice.