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Wednesday, 31 July 2024

Résultat de votre recherche Il y a 4 rsultats - 1 page Trier les résultats par: Libellé Date de mise en ligne Modèle de marché public de transport de personnes - (07/12/2006) Type: Cahier des clauses particulières Thème: Commande publique > Marchs publics Modèle de cahier des clauses administratives particulières pour un marché public d'exploitation de transport scolaire. Marché public d'évacuation tri-recyclage des papiers de bureaux - (30/11/2006) Thème: Environnement > Dchets Ce modèle comporte le Cahier des clauses particulières pour un appel d'offres portant sur l'évacuation, le tri et le recyclage des vieux papiers d'un bâtiment administratif. Le marché est passé selon... Marché d'achat et d'installation d'ascenseurs pour bacs roulants et de colonnes enterrées pour la collecte des ordures ménagères et les collectes sélectives - (08/06/2006) Ce modèle comporte le Cahier des clauses particulières pour un appel d'offres portant sur les fournitures d'ascenseurs pour bacs roulants et la pose de fourniture de colonnes enterrées et de cuvelage.

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Appliquer le cahier des charges Qualité en mode mandataire Pour les activités d'assistance à domicile à des publics fragilisés en mandataire, l'agrément et son renouvellement sont conditionnés au respect permanent... 11 janv. 2012 #SAP #services à la personne #agrément SAP #agrément Qualité SAP #cahier des charges SAP #cahier des charges Qualité #cahier des charges Qualité SAP #assistance au public fragile #assistance à domicile Mettre en œuvre une politique d'achat durable par le recours aux clauses [... ] Les clauses d'insertion sociale sont un moyen d'introduire le développement durable dans vos marchés. Comment traduire ces objectifs en termes d'objectifs... 25 avr. 2022 #insertion sociale #développement durable #critères de choix #nombre d'heures d'insertion #plan local d'insertion pour l'emploi #PLIE #maison de l'emploi Rédiger le cahier des charges pour un site Internet Premier document contractuel d'un projet Web, le cahier des charges sert à formaliser les besoins et les exigences de la collectivité... 19 juin 2019 #besoins #propriété intellectuelle #responsabilité #missions #état des lieux Déroger aux documents généraux La référence aux cahiers des clauses administratives générales types n'est pas obligatoire.

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1. 2 L'Autorité de nomination est: [insérer] 6. 2. 3 La procédure arbitrale sera conduite conformément aux règles de procédure suivantes: [spécifier l'ensemble de règles qui sera utilisé] 8. 4. 1 L'Entrepreneur est tenu d'élaborer et de fournir au Chef de Projet, en vue de leur approbation, les documents suivants: [insérer la liste des documents] Note: En principe, les documents à fournir et à faire approuver par le Chef de Projet auront trait aux Travaux d'amélioration et, dans certains cas, aux Travaux initiaux de mise à niveau. 10. 1 L'Entrepreneur doit démarrer les Travaux et Services dans le délai suivant: [insérer la date ou le moment précis] 114 10. 2 Le Calendrier pour l'obtention des Niveaux de service requis est: [insérer la date ou préciser la section ou l'annexe du Marché dans laquelle figure le Calendrier de mise à niveau] 12. 1 L'Entrepreneur est expressément habilité à sous-traiter les activités suivantes: [énumérer les principales activités ou travaux à entreprendre au titre du Marché] 12.

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2 L'Entrepreneur a le droit de proposer une modification du Marché: Oui ou Non 116

Ce CCAP concerne la fourniture, l'installation, la mise en production et la maintenance de la nouvelle version d'un logiciel standard.